Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif à la protection du patrimoine, poursuit la même source, notant que par la suite, il se penchera sur l’examen d’un […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet de loi n° 61.24 portant approbation du décret-loi 2.24.728 du 27 septembre 2024 complétant la loi n° 17.04 relative au code du médicament et de la pharmacie. Ce texte, présenté par le ministre de la Santé […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi relative à l’Assurance maladie obligatoire de base (AMO) et édictant des dispositions spéciales, précise le communiqué. […]
Le Conseil de gouvernement, réuni vendredi à l’issue des travaux du conseil des ministres, a adopté trois projets de décrets relatifs au secteur de la justice, présentés par le ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi. Il s’agit du projet de décret n° 2.24.485 portant diverses mesures relatives aux magistrats et aux attachés de justice, indique […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi portant sur l’organisation de la profession d’huissier de justice. Par la suite, le Conseil se penchera sur trois projets de décrets […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé de la ministre du Tourisme, de l’Artisanat et de l’Économie sociale et solidaire autour du bilan touristique de la période estivale, ajoute la […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté un projet de décret visant à augmenter, de 517 hectares (ha) à 1.185 ha, la superficie de la zone franche d’exportation de Tanger Automotive City. Intervenant lors d’un point de presse à l’issue du Conseil, le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, porte-parole […]
A l’horizon de la seconde moitié de son mandat, l’exécutif compte se pencher sur le renforcement de la dynamique d’investissement et la création d’emplois, a assuré, jeudi à Rabat, le chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Dans une allocution à l’ouverture des travaux du conseil de gouvernement, M. Akhannouch a indiqué qu’en parallèle à la poursuite […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi relative à la procédure pénale. Par la suite, le conseil se penchera sur deux projets de […]
Le Conseil de gouvernement a suivi, mercredi, une présentation de la ministre de l’Économie et des Finances, Nadia Fettah, sur l’exécution du budget 2024, le cadre général de préparation du projet de loi de finances (PLF) pour l’année 2025 et la programmation budgétaire globale triennale 2025-2027. L’exécution de la loi de finances (LF) de 2024 […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra, mercredi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le conseil suivra un exposé du ministre délégué auprès du ministre de l’Économie et des Finances, chargé du Budget, sur l’exécution du budget de l’année 2024, le cadre […]
Le gouvernement s’emploie à encadrer le droit de grève sur les plans réglementaire et juridique dans le cadre d’un dialogue sérieux, responsable et participatif avec les syndicats, a affirmé, jeudi à Rabat, le ministre délégué chargé des Relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas. En réponse à une question sur le projet de […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de cette réunion, le Conseil suivra un exposé du ministre de la Justice sur le rapport initial relatif à la mise en œuvre de la Convention internationale pour la protection de […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le conseil examinera un projet de décret fixant les attributions et l’organisation du département de l’éducation nationale et du préscolaire, avant de se pencher sur un projet de […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra mercredi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le conseil examinera un projet de loi modifiant et complétant la loi relative à la procédure pénale, précise le communiqué. Le conseil examinera, par la suite, deux projets […]
Un conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département. Au début de ses travaux, le conseil suivra un exposé du ministre de l’Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts sur le programme des préparatifs en vue […]
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique un communiqué du Département de la présidence du gouvernement. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de l’Agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, Mohamed Sadiki, sur […]
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de loi n°22.24 modifiant et complétant la loi n°47-18 portant réforme des centres régionaux d’investissement (CRI) et création des commissions régionales unifiées d’investissement. Présenté par le ministre délégué chargé de l’Investissement, de la Convergence et de l’Évaluation des politiques publiques, Mohcine Jazouli, ce […]
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