Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire

Les évolutions institutionnelles et législatives dans le Royaume ont consacré

Le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaid, a affirmé, mercredi à Casablanca, que les évolutions institutionnelles et législatives dans le Royaume ont consacré le rôle central de la presse professionnelle dans l’encadrement des médias au sein de la société. Dans une allocution lue en son nom par […]

Tanger: Session de formation sur le rôle de la médecine

La 3è Session de formation sur “Le protocole d’Istanbul: le rôle de la médecine légale dans la prohibition et la prévention de la torture” a débuté, mercredi à Tanger, à l’initiative de la Présidence du Ministère Public. Organisée en partenariat avec le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ), avec le soutien du Centre de Genève […]

Le renforcement de la coopération judiciaire au centre d’entretiens entre

Les moyens de renforcer la coopération judiciaire maroco-koweïtienne ont été au centre d’entretiens, lundi à Koweït, entre le Premier président de la Cour de Cassation, président délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ), Mohamed Abdennabaoui, et le Président du Conseil suprême de justice et de la Cour de cassation du Koweït, Adel Majid Bouresli. […]

Tribunaux de première instance : un taux d’intégration de 89,92%

Le taux d’intégration des affaires dans le système d’information SAGE, auprès des tribunaux de première instance, dans un délai de 24 heures, s’est établi à 89,92% à l’échelle nationale pour les affaires civiles, familiales et pénales, a indiqué le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ). Le bilan annuel 2024 relatif à l’analyse du rendement des […]

Cours d’appel: 99,06% des affaires intégrées en 24 heures dans

Le taux d’intégration des affaires dans le système d’information “SAGE”, auprès des cours d’appel, dans un délai de 24 heures a atteint 99,06% au niveau national pour les affaires civiles, familiales et pénales, a indiqué le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ). Le bilan annuel de l’année 2024 portant sur l’analyse des performances des juridictions […]

Signature d’une convention-cadre de partenariat entre le CSPJ et l’ISIC

Le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ) et l’Institut Supérieur de l’Information et de la Communication (ISIC) ont signé, mercredi à Rabat, une convention-cadre de partenariat portant sur la formation continue spécialisée, le conseil spécialisé et l’organisation d’événements conjoints. Signée par le président délégué du CSPJ, Mohamed Abdennabaoui, et le directeur de l’ISIC, Abdellatif Bensfia, […]

Le CNDH poursuit ses missions en tant que mécanisme de

Le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH), en tant que mécanisme de recours efficace et facilement accessible, poursuit ses missions de protection des droits de l’Homme et de prévention de leurs violations, à travers la réception et le traitement des plaintes, le suivi de la situation des droits de l’Homme et les visites effectuées […]

La Cour de cassation et la DGSN signent un accord

La Cour de Cassation et la Direction Générale de la Sûreté Nationale (DGSN) ont signé, mercredi au siège du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ) à Rabat, un accord bilatéral visant à renforcer la coopération et le partenariat entre les deux parties dans les domaines scientifiques ainsi que l’échange d’expertises dans les domaines d’intérêt commun. […]

Séisme : les dons des membres du CSPJ et des

Le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ) a annoncé que les dons de ses membres et ceux qui pourraient être faits par les magistrats, de manière volontaire et chacun selon sa capacité, seront versés sur le compte spécial ouvert, sur Hautes Instructions Royales, dans le but de contribuer aux efforts visant à atténuer les effets […]