Le ministre de l’Inclusion économique, de la Petite entreprise, de l’Emploi et des Compétences, Younes Sekkouri, a annoncé, mardi à la Chambre des Conseillers, le lancement en fin d’année de la première édition du “Prix des conventions collectives de travail”. En réponse à une question orale sur le “Prix des conventions collectives de travail”, M. […]
La Chambre des Conseillers
Mohamed Ould Errachid, du Parti de l’Istiqlal (PI), a été élu à la présidence de la Chambre des conseillers pour la seconde moitié de la législature 2021-2027, lors d’une séance plénière tenue samedi. Cette séance s’est tenue sous la présidence du président du bureau provisoire de la Chambre des conseillers, Mahmoud Archane, conformément à l’article […]
Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, présidera, vendredi, l’ouverture de la première session de la 4ème année législative de la 11ème Législature, annonce le Ministère de la Maison Royale, du Protocole et de la Chancellerie dans un communiqué, dont voici la traduction: “Le Ministère de la Maison Royale, du Protocole et de […]
La Chambre des Conseillers a adopté à l’unanimité, jeudi lors d’une séance législative, trois propositions de loi complétant et modifiant des articles de la loi n°5.96 relative à certaines formes de sociétés et de la loi n°17.99 portant Code des assurances. La première proposition de loi vise à compléter l’article 71 de la loi n°5.96 […]
La Chambre des conseillers a approuvé, mardi, à l’unanimité le projet de loi n°32.24 portant dissolution de la Ligue nationale de lutte contre les maladies cardiovasculaires. Ce projet de loi s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre des Hautes Directives Royales visant la dissolution et la liquidation de la Ligue nationale de lutte […]
Deux accords-cadres de coopération en matière d’évaluation des politiques de développement ont été signés, vendredi à Marrakech, entre la Chambre des conseillers, la Konrad-Adenauer-Stiftung (KAS) et le Réseau des parlementaires africains pour l’évaluation du développement (APNODE). Ces accords-cadres ont été signés en marge de la 2ème édition du Forum parlementaire économique de Marrakech pour la […]
Les travaux de la deuxième édition du Forum parlementaire économique de Marrakech pour la région euro-méditerranéenne et du Golfe, initiée par la Chambre des conseillers et l’Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM), se sont ouverts, jeudi, sous le Haut patronage de Sa Majesté le Roi Mohammed VI. La séance d’ouverture de ce Forum a été […]
Une convention de partenariat a été signée, mercredi au siège de la Chambre des conseillers, entre la Fondation Mohammedia des œuvres sociales des magistrats et fonctionnaires de la justice et la deuxième Chambre du Parlement. Signée par le ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi, et le président de la Chambre des conseillers, Enaam Mayara, cette […]
La délégation de la Chambre des conseillers ayant pris part à la cinquième Conférence de la Ligue des “Parlementaires pour Al Qods”, tenue du 26 au 28 avril à Istanbul, a réitéré la position constante du Maroc, Roi, gouvernement et peuple, concernant la justesse de la cause palestinienne. Composée de MM. Abdelilah Hifdi, questeur de […]
La Chambre des Conseillers, représentée par Mohammed Reda Lahmini, membre du groupe de la Confédération Générale des Entreprises du Maroc, a participé aux travaux de la Commission des affaires parlementaires de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), tenus les 24 et 25 avril à Podgorica, au Monténégro. Cette réunion a permis d’engager le débat et […]
La Chambre des conseillers est prête à accompagner les initiatives visant à renforcer la coopération entre le Maroc et la Zambie dans divers domaines, a affirmé le président de la Chambre, Enaam Mayara, qui a reçu lundi une délégation de la Commission de l’agriculture, des terres agricoles et des ressources naturelles de l’Assemblée nationale de […]
La Chambre des Conseillers, représenté par Mohammed Réda Lahmini, membre de la Confédération Générale des Entreprises du Maroc (CGEM), a participé aux travaux de la Commission des affaires économiques sociales et environnementales de l’Assemblée parlementaire de la francophonie (APF), tenus les 10 et 11 avril à Laos. Les travaux de cette réunion, présidée par M. […]
La Chambre des conseillers tiendra une séance plénière, vendredi prochain, consacrée à l’ouverture de la deuxième session de l’année législative 2023-2024. Cette séance, qui se tiendra en vertu des dispositions de l’article 65 de la Constitution, débutera à 11h00, indique un communiqué de la Chambre des conseillers. MAP
La 8ème édition du Forum parlementaire international sur la justice sociale, placée sous le Haut patronage de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, a ouvert ses travaux, lundi à Rabat, sous le thème “un travail décent en faveur du développement durable”. Organisé par la Chambre des Conseillers en partenariat avec le Conseil économique, social et […]
La Chambre des conseillers a approuvé à l’unanimité, lors d’une séance législative tenue mardi, le projet de loi n°27.23 modifiant et complétant la loi n°18.12 relative à la réparation des accidents du travail. Présentant ce projet de loi, le ministre de la Santé et de la Protection sociale, Khalid Ait Taleb, a indiqué que ce […]
La Conseillère Mina Hamdani, membre du groupe de l’Union marocaine du travail (UMT) et de la filière parlementaire nationale auprès de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, a pris part récemment à une visioconférence, du Réseau parlementaire de lutte contre le VIH/Sida, la tuberculose et le paludisme, relevant de la commission de l’éducation, de la communication […]
La Chambre des Conseillers a adopté à la majorité, mercredi lors d’une séance plénière, le projet de loi de finances (PLF) n°55.23 au titre de l’exercice 2024, tel qu’il a été amendé. Ce PLF a reçu l’aval de 45 conseillers et a été rejetée par 13 autres, tandis que 6 conseillers se sont abstenus de […]
La Chambre des Conseillers a organisé, jeudi à Tanger, une conférence thématique sur “le développement régional: les enjeux de planification et les défis de mise en œuvre”, afin de débattre de la réalité et des perspectives du développement régional, de la mise en œuvre des programmes et des stratégies, et de la manière d’assurer la […]