les affaires de terrorisme

Rabat: des peines allant de six mois de prison avec

La Chambre criminelle de premier degré chargée des affaires du terrorisme près la Cour d’Appel de Rabat a condamné, jeudi soir, trois individus poursuivis dans des affaires de terrorisme, à des peines allant de six mois de prison avec sursis à cinq ans de prison ferme. Ainsi, le principal accusé (Y.T) et un autre (Y.B) […]

Des peines de deux et de huit ans de prison

La Chambre criminelle de second degré chargée des affaires de terrorisme près la cour d’appel de Rabat a confirmé, jeudi, les peines de 2 ans et de 8 ans de prison ferme prononcées en premier degré à l’encontre de deux individus poursuivis dans des affaires de terrorisme. Le tribunal a ainsi confirmé le verdict rendu […]

Tunisie: La peine du chef d’Ennahda Rached Ghannouchi alourdie à

Le mouvement islamiste tunisien Ennahda a confirmé mardi la condamnation en appel de son chef Rached Ghannouchi à 15 mois de prison par un tribunal de Tunis spécialisé dans les affaires de terrorisme. L’ancien président du parlement dissous (81 ans) qui a écopé d’un an de prison en première instance, sera également soumis à un […]